Swiss Life "Swiss Homme Clef"
Avec « Swiss homme-Clef » Swiss Life Assurances se propose de vous aider à assurer la pérennité de votre entreprise !
« Swiss homme-Clef » s’offre de verser à votre entreprise, dans le cas de votre décès, un capital lui permettant de faire face aux frais qui en découleraient : restructuration de l’équipe dirigeante, recrutement d’un nouveau collaborateur, diminution des bénéfices…
L’entreprise étant la bénéficiaire de ce type de contrat, très spécifique, son financement passe en charges déductibles du bénéfice soumis à l’impôt et la prestation éventuelle sera quant à elle considérée comme un profit.
Caractéristiques du contrat « Swiss homme-Clef »
Qui est donc « l’homme-clef » ? Depuis l’instruction fiscale du 4 mars 1994, il est défini comme « toute personne jouant un rôle déterminant dans le fonctionnement de l’entreprise ». En foi de quoi, sa disparition peut avoir de graves conséquences, indépendamment du drame familial que cela représente …
Des conditions simples, certes, mais précises
Capital Décès - Invalidité d’autonomie définitive jusqu’à 1 525 000 €, garantie accordée jusqu’à l’âge maximum de 65 ans.
Les points forts du contrat « Swiss Homme Clef »
L’option « protection étendue » ou IPT
Avec le contrat « Swiss Homme-Clef », l’entreprise bénéficiaire pourra percevoir la garantie souscrite au contrat, même dans le cas de l’Invalidité Permanente et Totale de l’homme clef.
Il est donc primordial de bien faire le distinguo entre l’Invalidité Absolue et Définitive (IAD), nécessitant l’assistance permanente d’une tierce personne dans l’accomplissement des actes ordinaires de la vie courante, et l’Invalidité Permanente et Totale (IPT) entraînant l’impossibilité d’exercer une quelconque activité professionnelle, sans pour autant exiger l’assistance d’une tierce personne durant la vie courante.
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